BOUTIQUE

LA NEWSLETTER

Votre adresse mail :


Restez au courant de nos activités.
Entrez
le code anti-spam :



Conditions générales
Bienvenue sur le site de Caroline Dubois !
Les présentes conditions générales sont d'application pour le site http://www.hypnofree.com.
Ce site web a été créé et est géré par Caroline Dubois, Rue Bruyère Saint Jean,51 à 1410 Waterloo.
En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation et vous vous engagez à les respecter. Il vous est loisible d’imprimer ces conditions générales.

Dans le cadre de sa thérapie, le patient s’engage à respecter les conditions générales de consultation de Caroline Dubois disponibles sur le site web ou sur simple demande adressée à Caroline Dubois par lettre ou par courriel Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir .

DISCLAIMER

En aucun cas Caroline Dubois ne peut être tenue responsable pour le contenu de son site ou l'utilisation directe ou indirecte qui pourrait en être faite. Caroline Dubois décline toute responsabilité et n'offre aucune garantie pour les produits et les services qui sont mis à disposition via son site web. Caroline Dubois ne garantit pas l'exactitude des informations qui publiées sur son site ou qui sont accessibles via son site.
Caroline Dubois a le droit de modifier l'information présentée sur son site sans avis préalable.

HYPERLIENS

Si un lien hypertexte doit être établi vers le site de http://www.hypnofree.com, ce lien doit obligatoirement être établi via la page d’accueil du site sauf autorisation expresse de Caroline Dubois.

Dans l'hypothèse où des liens seraient créés à partir ou vers d'autres sites, par exemple à l'aide de moteurs de recherche, Caroline Dubois ne peut en aucun cas être tenue responsable des liens ni de l'existence et du contenu de ces autres sites. Caroline Dubois n'a d'ailleurs aucun contrôle sur ces liens, le contenu et les autres caractéristiques de ces sites. Quiconque utilise ces moteurs de recherche est pleinement conscient de ce qu'Internet contient des documents dont le contenu pourrait être contraire aux bonnes mœurs ou préjudiciable et reconnaît que Caroline Dubois n'a aucun moyen de contrôler ces documents illicites ou préjudiciables. Caroline Dubois ne peut être tenue pour responsable des erreurs dans les adresses de sites ou les noms de domaine figurant sur son site.

DROITS INTELLECTUELS

Caroline Dubois apporte le plus grand soin à la création et à l'entretien de son site web. Tous les éléments contenus sur ce site tels que les textes, dessins, photos, films, lay-out, images, data, bases de données, logiciels, noms, dénominations commerciales et noms de domaine, marques, logos et autres éléments de quelque nature que ce soit sont protégés par des droits intellectuels et sont la propriété de Caroline Dubois. L'utilisation, la copie, la traduction, l'adaptation, la modification, la diffusion de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit est prohibée, sauf accord écrit préalable du titulaire de ces droits. Toute infraction à de tels droits intellectuels peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

Les utilisateurs du site s'engagent expressément à respecter intégralement les droits d'auteur appartenant à Caroline Dubois et à des tiers. Caroline Dubois se réserve le droit de prendre toute les mesures qu'elle juge adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits d'auteurs ou aux droits d'auteurs de tiers, sans qu'aucune responsabilité ne puisse lui être imputée en raison de ces mesures.

Dans l'hypothèse ou vous avez connaissance du fait qu'une oeuvre se trouvant sur le site web de Caroline Dubois est une copie non autorisée, pour laquelle vous êtes titulaire de droits, ou si vos droits intellectuels ou d'autres droits ont été violés, vous pouvez envoyer un mail à Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir , mail qui doit contenir les indications suivantes:
1. votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail ainsi que la qualité en laquelle vous agissez ;
2. l'identification précise de l’œuvre ou des droits qui ont été violés ;
3. l'adresse exacte, éventuellement un hyperlien, où le matériel enfreignant vos droit est accessible. 

L'éventuelle non application de cette procédure n'implique en aucun cas la mise en cause de la responsabilité de Caroline Dubois.

DONNEES PERSONNELLES ET RESPECT DE LA VIE PRIVEE

Toutes les données d’un utilisateur ou d’un patient éventuellement communiquées à Caroline Dubois sont utilisées conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée. Le patient s’engage à ne fournir à Caroline Dubois que des données exactes, mises à jour, précises et conformes à la réalité. Le patient est seul responsable de l’exactitude des informations qu’il fournit. Moyennant une demande écrite et explicite, le patient qui prouve son identité peut obtenir de Caroline Dubois la communication des données personnelles le concernant ainsi que, le cas échéant, la modification ou la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes.

TRIBUNAL COMPETENT ET LOI APPLICABLE

Tout différend relatif au site Caroline Dubois sera exclusivement régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents en cas de différend.